Conseil départemental du Cantal - Séance publique du 16 décembre 2016
Durée : 150'
Retrouvez ici-même en intégralité les débats de la séance publique du Conseil départemental du Cantal du vendredi 16 décembre 2016 consacrée au vote du budget 2017.
- Bâtiments départementaux
- Construction du pôle routier de Saint-Flour – Modification de la composition du jury
- Convention d’occupation en vue d’implantation d’équipements de radio-communication sur un pylône et avenant (commune de Glénat)
- Barèmes d’occupation du domaine public départemental sur le site de l’IFCE
- Mise à disposition du site des Haras nationaux à l’Institut français du cheval et de l’équitation
- Attribution d’un logement pour nécessité absolue de service au pôle universitaire d’Aurillac
- Conventions d’exploitation de panneaux publicitaires
- Compte-rendu à l’assemblée de l’exercice de la compétence d’ester en justice déléguée a son président
- Personnel départemental – Tableau des emplois permanents
- Personnel départemental – Charte du formateur interne
- Marchés publics
- Redevance d’occupation du domaine public départemental non routier pour les années 2017, 2018 et 2019
- Décision modificative n° 3
- Budget primitif 2017
Rubrique : Débattre
Publiée le 16/12/2016