Conseil Général du Cantal : séance du vendredi 27 juin 2014.
Durée : 184'
Retrouvez ici en intégralité les débats de la séance du Conseil Général du Cantal du vendredi 27 juin 2014.
- Introduction par Vincent Descoeur
- Rapport d’activité des Services du Département en 2013 par Jean-Pierre Delpont
- Plan climat énergie territorial
- Avis sur le projet de Schéma Régional de Cohérence Écologique
- Schéma départemental de gestion et de valorisation des milieux aquatiques
- Modification du réglement départemental des transports
- Convention de coordination des réseaux de transports routiers de personnes entre le département et la CABA
- Convention pour la prise en charge des voyageurs cantaliens sur la ligne régulière aveyronnaise 211 Mur de Barrez - Aurillac
- Avenant convention GPTS
- Matériels de déneigement - Locations avec option d’achat
- Convention avec l’UGAP pour la passation d’un Marché subséquent sur le fondement de son accord-cadre ayant pour objet la réalisation d’opérations de financement en crédit-bail de deux camions
- Barèmes prestations - Travaux et matériels
- Accueil des élèves du 1er degré dans les restaurants des collèges publics du Cantal
- Enseignement supérieur: création d’un cursus LEA (Langues Étrangères Appliquées) à Aurillac
- Avenant au schéma de développement culturel 2011-2014
- Cybercantal télémédecine - Nouvel adhérent au Groupement de commande pour la fourniture du service de téléconsultation
- Projet de rapprochement de laboratoires publics
- Adhésion à l’association nationale Agrilocal pour la mise en place de la plateforme Agrilocal15
- Nouveaux dispositifs d’aides à l’artisanat et au commerce
- Station du Lioran - Rapport du délégataire sur la saison 2012-2013
- Tarif des remontées mécaniques du Lioran pour la saison 2014-2015
- Projet d’actualisation du Schéma Régional d’Aménagement et de Développement Durable (SRADDT) et du Schéma Régional des Infrastructures et des Transports (SRIT) de l’Auvergne
- Mise en vente de biens immobiliers sur la commune d’Aurillac, 11 rue Paul Doumer et 1 rue de l’Olmet
- Désignation de représentants
- Tableau des emplois permanents - Convention de mise à disposition
- Compte-rendu à l’assemblée de l’exercice de la compétence d’ester en justice déleguée a son président
- Contrat de partenariat RD 120 - Rapport annuel d’activité 2013
- Modification de la régie de recettes - Transports scolaires
- Compte de gestion 2013
- Compte administratif 2013
- Affectation du résultat 2013
- Budget supplémentaire 2014
Rubrique : Débattre
Publiée le 28/06/2014
