Séance publique du Conseil départemental du Cantal du 18 mars 2016
Durée : 138'
Retrouvez ici-même, en intégralité, les débats de la séance publique du Conseil départemental du Cantal du 18 mars 2016.
- Introduction par le président sur la situation des départements
- Sectorisation des collèges publics – État initial des capacités d’accueil des établissements
- Retrait de l’association pour l’IFPP d’Aurillac
- Transport aérien – Convention de délégation de compétence entre la région Auvergne-Rhône-Alpes et le département du Cantal pour l’exploitation de la liaison Aurillac/Paris
- Convention avec la CABA pour l’étude de faisabilité et de programmation du Pôle d’échange intermodal d’Aurillac
- Renouvellement de la délégation de compétence transport à la demande accordée à la communauté de communes du Pays Gentiane
- Fonds Cantal Innovation – Lancement d’appels à projets sur les thèmes santé et accès aux usages numériques citoyens
- Désignation de représentants du Conseil départemental – Groupement de commandes
- Compte-rendu a l’assemblée de l’exercice de la compétence d’ester en justice déléguée a son président
- Ressources humaines
- Recensement annuel des marchés conclus en 2015 en procédure adaptée
- Rapport de la Chambre régionale des comptes sur la gestion du département et débat
- Rapport de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de la SAEM Super Lioran Développement
- Rapport de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de l’association Eclat
- Maintien des exonérations de CVAE décidées par le département après transfert d’une partie du produit à la région en 2017
- Fixation pour 2016 des droits d’enregistrement et taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d’immeubles et droits immobiliers
- Fixation du taux de foncier bâti pour 2016
Rubrique : Débattre
Publiée le 18/03/2016
