Séance publique du Conseil départemental du Cantal du 23 mars 2018
Durée : 198'
Retrouvez ici-même, en intégralité, les débats de la séance publique du Conseil départemental du Cantal du vendredi 23 mars 2018.
- Exercice des missions accueil, restauration, hébergement, entretien – Avenant à la convention Conseil départemental / collèges publics 2017-2019
- Ligne aérienne Aurillac / Paris Orly – Proposition de modification des obligations de service public
- Approbation du schéma départemental d’amélioration de l’accessibilité des services au public
- Fonds Cantal Innovation – Lancement de l’appel à projets dynamisation et revitalisation des centres-bourgs ou cœurs de villes
- Syndicat mixte de préfiguration du PNR de l’Aubrac – Modification statutaire et information de la sortie des communes de Chauchailles, Espalion et Sainte Eulalie d’Olt
- Avis sur le projet régional de santé Auvergne-Rhône-Alpes 2018-2028
- Élection des membres de la commission d’appel d’offres et de la commission MAPA
- Élection des membres de la commission d’ouverture des plis dans le cadre des DSP
- Attribution de mandats spéciaux
- Désignation de représentants – Logiciens
- Compte-rendu à l’assemblée de l’exercice de la compétence d’ester en justice déléguée à son président
- Personnel départemental – Tableau des emplois permanents
- Recensement annuel des marchés publics conclus en 2017
- Désignation du lauréat au concours de maîtrise d’œuvre pour la construction du pôle routier de Saint-Flour
- Convention de prestation de service avec l’IFCE pour l’entretien du site du haras d’Aurillac
- Barème d’occupation des infrastructures du domaine public départemental sur le site du haras d’Aurillac
- Renouvellement de l’adhésion du Conseil départemental au GIP CRAIG
- Information – Compte-rendu des contrats conclus par le président du Conseil départemental en vertu de délégations
- Rapport de la Chambre régionale des comptes – Gestion de la société d’équipement d’Auvergne (SEAU)
- Fixation pour 2018 des droits d’enregistrement et taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d’immeubles et droits immobiliers
- Fixation du taux de foncier bâti pour 2018
- Discussion sur le pacte financier
Rubrique : Débattre
Publiée le 24/03/2018
