Séance publique du Conseil départemental du Cantal du 23 septembre 2016.
Durée : 152'
Retrouvez ici-même en intégralité les débats de la séance publique du Conseil départemental du Cantal du vendredi 23 septembre 2016.
- Introduction du Président
- Dotation de fonctionnement des collèges publics 2017 – Prélèvements sur le budget restauration
- Convention de partenariat «Collèges numériques et innovation pédagogique» entre le Conseil départemental et le Rectorat
- Fonds Social Européen – Demande de subvention globale 2017-2021
- Station du Lioran – Acquisition de l’École Départementale / Centre d’Incendie et de Secours du Lioran
- Station du Lioran – Bail commercial pour l’exploitation du Buron du Baguet
- Pôle Cheval – Acquisition des Bâtiments de l’Institut Français du Cheval et de l’Équitation à Aurillac
- Barème prestations Direction des Routes Départementales – Travaux et matériels
- Renouvellement des contrats de mise à disposition des pylônes et avenant à la convention
- MAIA – Méthode d’action pour l’intégration des services d’aide et de soins dans le champ de l’autonomie
- Contrat Cantal Développement 2016-2021 avec la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac
- Fonds Cantal Innovation – Appel à projets enfance-petite enfance
- Fonds Cantal Solidaire 2016-2018 – Programmation des dossiers de l’année 2016
- Convention cadre Conseil départemental / EDF pour le développement territorial
- Convention constitutive du Groupement d’Intérêt Public TERANA
- Actualisation de l’annexe 2 de la convention de coordination des réseaux établie entre le Département et la CABA
- Construction du pôle routier de Saint-Flour
- Raccordement des bâtiments départementaux aux réseaux de chaleur bois créés sur le territoire départemental
- Tableau des emplois permanents
- Répartition du Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Professionnelle (FDPTP) – Année 2016
- Répartition du Fonds de Péréquation Départemental des Taxes Additionnelles aux Droits d’Enregistrement 2016 pour la gestion 2015
Rubrique : Débattre
Publiée le 23/09/2016