Séance publique du Conseil départemental du Cantal du 24 juin 2016.
Durée : 137'
Retrouvez ici-même en intégralité les débats de la séance publique du Conseil départemental du Cantal du vendredi 24 juin 2016.
- Tarif des remontées mécaniques du Lioran pour la saison 2016-2017
- Requalification de la Grande traversée du Massif central à VTT (GTMC VTT)
- Station du Lioran – Rapport du délégataire sur la saison 2014-2015
- Convention relative à la gestion et au financement des charges d’exploitation et d’investissement de la plate-forme aéroportuaire d’Aurillac
- Soumission à l’appel à projets – Zones blanches centres-bourgs
- Engagement d’une démarche régionale pour l’amélioration de la couverture en téléphonie mobile
- Programme d’intérêt général «Solidarités» pour l’amélioration des logements et la lutte contre la précarité énergétique
- Programmation 2016-2018 du Fonds Cantal solidaire – Sélection des dossiers
- Programmation 2016 des crédits amendes de police
- Modification du Règlement départemental d’aide et d’action sociales (RDAAS)
- Contrat de partenariat RD 120 – Rapport annuel d’activités année 2015
- Programmation 2016 Fonds Cantal animation +
- Modification du règlement intérieur de la Commission départementale des espaces sites et itinéraires (CDESI)
- Intégration du syndicat mixte de préfiguration du Parc naturel régional de l’Aubrac à la Commission départementale des espaces sites et itinéraires (CDESI)
- Navette pas de Peyrol – Convention de partenariat Département du Cantal / Syndicat mixte du puy Mary
- Règlement départemental des transports 2016-2017
- Changement de nom du canton de Neuvéglise
- Désignations de représentants
- Tableau des emplois permanents
- Conventions de mise à disposition de personnels de l’État
- Marchés publics
- Financement en crédit bail pour l’acquisition de matériels
- Compétence du président du Conseil départemental pour ester en justice
- Scénoparc iO installé sur la commune de Valette – Liquidation des dernières factures
- Information – Compte-rendu des contrats conclus par le président du Conseil départemental en vertu de délégations
- Recours sur succession
- Compte de gestion 2015
- Compte administratif 2015
- Affectation du résultat 2015
- Modification des durées d’amortissement
- Budget supplémentaire 2016
Rubrique : Débattre
Publiée le 24/06/2016