Séance publique du Conseil départemental du Cantal du 24 mars 2017
Durée : 91'
Retrouvez ici-même, en intégralité, les débats de la séance publique du Conseil départemental du Cantal du vendredi 24 mars 2017.
- Introduction par le président
- Regroupement des internats des collèges publics de Saint-Flour
- Fonds social européen – Demande de subvention globale 2018-2021
- Avenant à la convention de partenariat pour le financement de l’exploitation de la ligne aérienne Aurillac <=> Paris
- Convention relative à la gestion en paiement dissocié des aides cofinancées au titre du FEADER pour sa programmation 2014-2020
- Contrat de plan État/Région 2015-2020 – Convention départementale du Cantal révisée
- Fonds Cantal innovation – Appel à projets enfance / petite enfance
- Transport scolaire et transport non urbain – Convention d’attribution de compensation provisoire pour l’année 2017 et validation du montant des sommes transférées – Arrêté par la CLERCT
- Élections et désignations de membres de commissions
- Indemnités de fonction des conseillers départementaux
- Attribution de mandats spéciaux
- Compte-rendu à l’assemblée de l’exercice de la compétence d’ester en justice déléguée a son président
- Personnel départemental – Tableau des emplois permanents
- Proposition de transformation d’Epidor en syndicat mixte et approbation des statuts modifiés
- Recensement annuel des marchés publics conclus en 2016 en procédure adaptée
- Information – Compte-rendu des contrats conclus par le président du Conseil départemental en vertu de délégations
- Rapport d’observations définitives de la CRC – Présentation des actions mises en œuvre
- Modification du règlement budgétaire et financier
- Taxe d’aménagement – Répartition de la taxe entre la politique de protection des Espaces naturels sensibles (ENS) et les Conseils d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement (CAUE)
- Fixation pour 2017 des droits d’enregistrement et taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d’immeubles et droits immobiliers
- Fixation du taux de foncier bâti pour 2017
Rubrique : Débattre
Publiée le 31/03/2017