Séance publique du Conseil départemental du Cantal du 26 juin 2015
Durée : 208'
Retrouvez ici en intégralité la séance publique du Conseil départemental du Cantal du 26 juin 2015.
- Modification du Règlement départemental d’aide et d’actions sociales (RDAAS)
- Avenant à la convention de gestion du Revenu de solidarité active conclue avec la CAF du Cantal
- Convention de partenariat avec l’association Covoiturage Auvergne
- Règlement départemental des transports 2015–2016
- Contrat de partenariat RD 120 - Rapport annuel d’activités – Année 2014
- Enveloppes budgétaires 2015 relatives au réseau d’intérêt local
- Matériel – Location avec option d’achat d’un tractopelle
- Barèmes prestations DRD – Travaux et matériels
- Modalités de vente de matériel
- Restructuration du collège Jules Ferry à Aurillac – Bail emphytéotique administratif
- Restructuration du collège Jules Ferry à Aurillac – Accord autonome
- Cession de biens divers
- Avenant n° 6 à la convention de co-financement du déploiement et de l’exploitation du réseau de communications électroniques très haut débit (THD AUVERGNAT)
- Renouvellement de la signalisation d’animation touristique sur le tronçon cantalien de l’A75
- Tarifs des remontées mécaniques du Lioran pour la saison 2015–2016
- Mise en vente de matériels appartenant au département
- Constitution d’un Groupement d’intérêt public entre les laboratoires départementaux du Cantal, de la Corrèze, de la Loire, de la Haute-Loire, du Puy-de-Dôme et du Groupement technique vétérinaire du Puy-de-Dôme
- Programmation 2015 du fonds d’équipement des communes rurales
- Programmation 2015 des crédits amendes de police
- Dévolution de l’occupation de l’école départementale d’équitation
- Vente de l’ancien centre médico-social de Saint-Flour
- CPER 2015 – 2020 - Conventions spécifiques relatives au volet routier et au volet territorial
- Désignation de représentants du Conseil départemental
- Tableau des emplois permanents – convention partenariat CNFPT
- Compte-rendu à l’assemblée de l’exercice de la compétence d’ester en justice déléguée à son président
- Information – Compte-rendu des contrats conclus par le président du Conseil départemental en vertu des délégations
- Convention constitutive d’un groupement de commande en vue de la passation d’un ou plusieurs marchés entre le département du Cantal et le SDIS
- Convention constitution d’un groupement de commande en vue de la passation des marchés de service d’assurances
- Taxe sur la consommation finale d’électricité (TCFE) – Modification des critères d’actualisation du coefficient
- Redevance pour occupation provisoire du domaine public
- Admission en non-valeur, restes à recouvrer et reprise sur provisions
- Compte gestion 2014
- Compte administratif 2014
- Affectation du résultat 2014
- Budget supplémentaire 2015
Rubrique : Débattre
Publiée le 29/06/2015
