Séance publique du Conseil départemental du Cantal du vendredi 30 juin 2017
Durée : 165'
Retrouvez ici-même, en intégralité, les débats de la séance publique du Conseil départemental du Cantal du vendredi 30 juin 2017.
- Introduction par le président Vincent Descœur
- Schéma départemental du numérique éducatif
- Mise en œuvre du schéma départemental du numérique éducatif – Évolution du référentiel de mission des agents de maintenance dans les collèges publics
- Bourses départementales d’enseignement – Évolution des aides destinées aux collégiens
- Fonds social européen – Avenant à la convention de subvention globale 2018-2021
- Aide exceptionnelle départementale à la formation dans le cadre de la convention de partenariat avec le Conseil régional portant expérimentation pour la création de parcours favorisant le retour à l’emploi des bénéficiaires du RSA
- Convention de partenariat avec la région Auvergne-Rhône-Alpes pour le développement des entreprises et des territoires
- Tarifs des remontées mécaniques du Lioran pour la saison 2017-2018 et les étés 2017 et 2018
- Station du Lioran – Rapport du délégataire sur la saison 2015-2016
- RD926 – Contournement de Saint-Flour – Demande de prorogation de la déclaration d’utilité publique du 28 août 2012
- Contrat de partenariat RD120 – Rapport annuel d’activités année 2016
- Avenant n° 7 à la convention de cofinancement du déploiement et de l’exploitation du réseau de communication électronique très haut debit (THD) auvergnat
- Conventions relatives à la gestion du Revenu de solidarité active
- Financement de l’audit initié par le département en accord avec la Féderation départementale des associations ADMR du Cantal
- Attribution de subventions au titre de la Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie
- Fonds Cantal Innovation – Appel à projets Fonds Cantal Innovation Maisons de santé / Pôles de santé / Télémedecine – Lauréats de la 2e vague
- Fonds Cantal Solidaire 2016-2018 – Programmation des dossiers de l’année 2017 (1ère vague)
- Programmation 2017 des crédits amendes de police
- Programmation 2017 Fonds Cantal Animation +
- Programme de développement durable
- Préservation et gestion des milieux aquatiques
- Contrat territorial Alagnon 2017-2022
- Contrat territorial sources de la Dordogne-Sancy-Artense 2017-2022
- Contrat de rivière Célé – Plan d’action territorial Célé et contrat pluriannuel de milieux aquatiques – Animation 2017
- Attribution d’une subvention pour l’élaboration du SCOT – Syndicat des territoires de l’est Cantal et syndicat mixte du SCOT Haut Cantal Dordogne
- Modification du réglement départemental des transports
- Convention de délégation pour l’organisation des transports non urbains et des transports scolaires
- Changement de gestionnaire de l’immeuble 12 rue Marie Maurel à Aurillac
- Devenir de l’ancienne gendarmerie d’Aurillac – Avenant à la convention de mise à disposition des locaux – Acquisition de locaux libérés par le ministère de la Justice
- Acquisition d’un ensemble immobilier sis rue de Firminy à Aurillac
- Acquisition du terrain de la maison de site du Pas de Peyrol
- Tarif complémentaire d’occupation du domaine public départemental sur le site du haras d’Aurillac
- Convention de prestation de service avec l’IFCE pour l’entretien du site du haras d’Aurillac
- Personnel départemental – Tableau des emplois permanents
- Personnel départemental – Convention de mise à disposition
- Personnel départemental – Convention transfert personnel transport
- Revalorisation du chèque déjeuner
- Information – Compte rendu des contrats conclus par le président du Conseil départemental en vertu de délégations
- Politique achat du département du Cantal
- Compte de gestion 2016
- Compte administratif 2016
- Affectation du résultat 2016
- Budget supplémentaire 2017
Rubrique : Débattre
Publiée le 30/06/2017