Séance publique du Conseil général du Cantal du 14 novembre 2014
Durée : 260'
- Réflexion préliminaire sur l'avenir de la collectivité départementale
- Voirie - Dossier d'organisation de la viabilité hivernale (DOVH)
- Transport collectif de voyageurs - Prise en charge des voyageurs sur la LR108 entre Riom-ès-Montagnes et Clermont-Ferrand
- Transport collectif de voyageurs - Avenant à la convention entre le département du Cantal et la CABA
- Enseignement - Collège Marcellin Boule
- Enseignement - Extension du gymnase du collège du Val de Cère à Laroquebrou
- Procédure de cession de terrains à la station du Lioran
- Station du Lioran - Convention et paiement de redevances pour servitude de passage
- Systèmes d'information - Convention constitutive du GIP CRAIG, «Centre régional auvergnat d'information géographique»
- Systèmes d'information - Convention cadre pour la mise en œuvre du Centre régional auvergnat de l'information géographique (CRAIG)
- Agenda 21 - Bilan 2014 des actions de développement durable
- Environnement - Avis sur la révision des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole
- Fonds d'initiative locale - Avenants
- Batiments départementaux - Projet de vente du Centre technique départemental et communautaire de Condat
- Batiments départementaux - Projet de bail avec option d'acquisition à Saint-Flour
- Personnel départemental - Tableau des emplois permanents et diverses conventions
- Affaires juridiques - Compte-rendu à l'assemblée de l'exercice de la compétence d'ester en justice deleguée a son président
- Finances - Communication du rapport de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de l'association Thermauvergne (2006-2011)
- Finances - Taxe finale sur la consommation d'electricité (TFCE)
- Finances - Restes à recouvrer et admissions en non valeur
- Finances - Répartition du fonds de péréquation départemental des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement 2014 pour la gestion 2013
- Finances - Répartition du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle (FDPTP) - Année 2014
- Finances - Decision modificative n° 2
- Mandat spécial
- Orientations budgétaires pour 2015
- Cantal 2025 et Charte du service public départemental
- Motion pour le maintien des services de réanimation du Cantal et motion relative à la défense des services publics
Rubrique : Débattre
Publiée le 14/11/2014