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Séance publique du Conseil départemental du Cantal du vendredi 21 mars 2025
Durée : 120'
Retrouvez ici-même, en intégralité, les débats de la séance publique du Conseil départemental du Cantal du vendredi 21 mars 2025.
- Introduction
- Examen des rapports
- Procès-verbal de la séance publique du 16 décembre 2024
- Convention de partenariat avec le Syndicat mixte du Puy Mary pour accompagner la mise en valeur paysagère de la station du Lioran – Didier ACHALME
- Dispositifs d’accompagnement des projets en faveur de l’hébergement touristique – Gilles COMBELLES
- Convention relative à la gestion et au financement des charges d’exploitation et d’investissement de l’aéroport d’Aurillac – Jamel BELAIDI
- Règlement intérieur du Fonds départemental d’aide aux jeunes (FDAJ) – Modifications – Marie‐Hélène CHASTRE
- Fixation du taux plafond pour les structures relevant de la protection de l’enfance pour 2025 – Marie‐Hélène CHASTRE
- Modification du règlement intérieur du Fonds de solidarité pour le logement (FSL) – Dominique BEAUDREY
- Conventions relatives à la gestion du Revenu de solidarité active (RSA) – Dominique BEAUDREY
- Actualisation des dispositifs «Fonds Cantal Animation» et «Fonds Cantal Animation+» – Philippe FABRE
- Fonds «Cantal Animation+» – Attribution d’aides – Alian DELAGE
- Convention pluriannuelle de partenariat 2025–2027 entre le Conseil départemental et le SDIS – Bruno FAURE
- Convention de pacte territorial «France Rénov’» sur le territoire du Cantal pour la période 2025–2027 – Gilles CHABRIER
- Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expérience et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) – Jean MAGE
- Transfert de l’activité communication de Cantal Destination au Conseil départemental – Valérie SEMETEYS
- Personnel départemental – Tableau des emplois – Céline CHARRIAUD
- Compte rendu à l’assemblée des décisions prises par son président dans le cadre des marchés publics formalisés et des marchés publics à procédure adaptée – Céline CHARRIAUD
- Compte rendu à l’assemblée de l’exercice de la compétence d’agir en justice déléguée à son président – Céline CHARRIAUD
- Compte rendu à l’assemblée de l’exercice des attributions déléguées à son président – Céline CHARRIAUD
- Règlement intérieur du conseil départemental du Cantal – Modification – Valérie SEMETEYS
- Mandats spéciaux – Jean MAGE
- Fixation pour 2025 des droits d’enregistrement et taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d’immeubles et droits immobiliers – Jean MAGE
- Autorisation de lancement d’appel à manifestation d’intérêt – Anciens Haras nationaux – Jean MAGE
Rubrique : Débattre
Publiée le 22/03/2025
