Retrouvez ici-même en intégralité les débats de la séance publique du Conseil départemental du Cantal du vendredi 23 juin 2023.

• Attente
• Introduction du Président
• Le SDACR
• Sectorisation des collèges publics – Modification
• Sectorisation des collèges publics – Pistes de travail
• Convention Éducation nationale / Conseil départemental, relative aux contrats d’objectifs tripartites 2023–2028
• Convention 2023–2028 entre le Conseil départemental du Cantal et les EPLE collèges publics du territoire
• Participation à une production audiovisuelle sur le territoire cantalien
• Centre départemental de l’enfance et de la famille – Élargissement des possibilités d’accueil au sein de la Pouponnière
• Convention d’appui à la lutte contre la pauvreté et d’accès à l’emploi 2023
• Montant des indemnités de rentrée scolaire versées aux assistants familiaux pour les mineurs et jeunes majeurs pris en charge par l’Aide sociale à l’enfance au titre de l’année scolaire 2023–2024
• Transport scolaire handicapé – Modification du règlement départemental
• Contrat Cantal Développement 2022–2027 – Communauté de communes de la Châtaigneraie Cantalienne
• Contrat Cantal Développement 2022–2027 – Communauté de communes Hautes Terres Communauté
• Contrat Cantal Développement 2022–2027 – Communauté de communes du Pays de Mauriac
• Contrat Cantal Développement 2022–2027 – Communauté de communes du Pays de Salers
• Fonds Cantal Solidaire 2022–2024 – Attribution de subventions au titre de l’année 2023
• Soutien à la mise en œuvre du Groupe d’action locale Cantal et à la stratégie LEADER Cantal 3V 2023–2027
• Mise en place du SPRH (Service public de rénovation de l’habitat)
• Aménagement foncier rural – Dispositifs d’aides financières 2023–2027
• Milieux aquatiques – Contrat de progrès territorial du bassin versant Cère amont 2023–2027
• Milieux aquatiques – Contrat de progrès territorial Bave Mamoul Cère aval 2023–2027
• Rapport d’activité des services du Département pour l’année 2022
• Avenant n° 3 au contrat de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du domaine skiable du Lioran
• Apport en compte courant d’associés CALEDEN
• Convention de mise en place d’un service unifié – Syndicat mixte Cantal Attractivité
• Création des contrats Parcours emploi compétences (PEC)
• Astreintes de direction –­Protection de l’enfance
• Avenant de résiliation à la convention du 24 octobre 2005 entre le département du Cantal et la région Auvergne–Rhône-Alpes relative aux EMOP
• Personnel départemental – Convention de mise à disposition
• Contrats de projet – Service public pour la Performance énergétique de l’habitat
• Personnel départemental – Tableau des emplois
• Pause
• Rapport d’activité des services de l’État pour l’année 2022
• Compte rendu à l’assemblée des décisions prises par son président dans le cadre des marchés publics formalisés et des marchés publics à procédure adaptée
• Compte rendu à l’assemblée de l’exercice de la compétence d’ester en justice déléguée à son président
• Compte rendu à l’assemblée de l’exercice des attributions déléguées à son président
• Compte de gestion 2022
• Compte administratif 2022
• Affectation du résultat
• Budget supplémentaire pour 2023
• Deux motions