Séance publique du Conseil départemental du Cantal du vendredi 17 novembre 2023
Durée : 220'
Retrouvez ici-même en intégralité les débats de la séance publique du Conseil départemental du Cantal du vendredi 17 novembre 2023.
- Attente
- Introduction du Président
- Orientations budgétaires 2024
- Attractivité – Accompagnement des logements «Les Clefs du Cantal» dédiés aux nouveaux Cantaliens
- Convention d’objectifs et de moyens entre le département du Cantal et Cantal Destination
- Attribution de subventions d’investissement pour les EHPAD en difficulté
- Attribution d’une aide à l’investissement pour l’EHPAD Saint-Illide
- Adhésion à l’appel à manifestation d’intérêt «Soutien de la CNSA aux départements dans le cadre de son budget d’intervention 2023–2026»
- Avenant nº 1 à la convention de gestion du Revenu de solidarité active (RSA) avec la Caisse d’allocations familiales (CAF) du Cantal
- Convention relative à la délégation de la mission de référent unique à la Mutualité sociale agricole (MSA)
- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association «Les Restos du Cœur du Cantal» et à la Fédération du Cantal du Secours populaire
- Demande de subvention pour l’opération «Développement de la cybersécurité du Département – Cantal 2023–2027»
- Rapport annuel sur la situation en matière de développement durable dans le Cantal
- Compte rendu à l’assemblée des décisions prises par son président dans le cadre des marchés publics formalisés et des marchés publics à procédure adaptée
- Compte rendu à l’assemblée de l’exercice de la compétence d’ester en justice déléguée à son président
- Compte rendu à l’assemblée de l’exercice des attributions déléguées à son président
- Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes au sein du département du Cantal
- Personnel départemental – Tableau des emplois
- Personnel départemental – Modification du barème des indemnités de remboursement des frais de déplacement
- Modification du barème des indemnités de frais de déplacement des conseillers départementaux
- Redevances d’occupation du domaine public départemental non routier pour la saison hivernale 2023–2024
- Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes – Présentation des actions mises en œuvre
- Mise à jour du règlement budgétaire et financier – Amortissements
- Admission en non valeur et restes à recouvrer
- Décision modificative nº 2-2023
Rubrique : Débattre
Publiée le 19/12/2023
