Séance publique du Conseil départemental du 29 juin 2018.
Durée : 173'
Retrouvez ici en intégralité la séance publique du Conseil départemental du Cantal du jeudi 29 juin après-midi, consacrée au rapport d’activité de l’État dans le département.
- Dotation de fonctionnement des collèges publics – Modification des critères de calcul
- Collèges publics – Adaptation du programme de travaux 2018
- Collèges publics – Désaffectation de locaux
- Renouvellement de la charte d’objectifs et de qualité annexée au SDDEPA
- Station du Lioran – Convention et paiement de redevances pour servitude de passage
- Tarif des remontées mécaniques du Lioran pour la saison 2018-2019
- Station du Lioran – Rapport du délégataire sur la saison 2016-2017
- Contrat de partenariat RD 120 – Rapport annuel d’activités – Année 2017
- Contrat de partenariat RD 926 – Rapport annuel d’activités – Année 2017
- Avenant n° 8 à la convention de cofinancement du déploiement et de l’exploitation du réseau de communication électroniques très haut débit (THD) auvergnat
- Contrat Cantal développement 2016-2021 – Approbation du contrat avec la communauté de communes du Pays Gentiane
- Fonds Cantal solidaire 2016-2018 – Programmation des dossiers de l’année 2018 (1ère année)
- Programmation 2018 des crédits amendes de police
- Programmation 2018 fonds Cantal animation +
- Convention de délégation partielle de la compétence d’octroi de l’aide en matière d’immobilier d’entreprise du secteur agroalimentaire
- Raccordement de bâtiments départementaux et collèges aux réseaux de chaleur bois d’Aurillac, Saint-Flour et Condat
- Convention partenariale de stratégie locale pour la préservation et la mise en valeur du foncier agricole de Vernols
- Plan de prévention du risque naturel mouvement de terrain de la commune de Thiézac – Avis sur le projet de révision
- Projet de convention de transfert
- Élection des membres des CAO et CMAPA
- Élection des membres des COP DSP
- Élection des membres du service départemental d’incendie et de secours (SDIS)
- Désignations de représentants
- Tableau des effectifs – Plan de formation – 2018-2020
- Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
- Convention d’adhésion à la centrale d’achat régionale
- Autorisation permanente et générale des poursuites donnée à M. le payeur départemental
- Rapport de la chambre régionale des comptes sur la gestion de la SAEM des volcans
- Admission en non valeur et restes à recouvrer
- Compte de gestion 2017
- Compte administratif 2017
- Affectation du résultat 2017
- Budget supplémentaire 2018
Rubrique : Débattre
Publiée le 29/06/2018