Séance publique du Conseil départemental du Cantal du 30 septembre 2022
Durée : 178'
Retrouvez ici en intégralité les débats de la séance publique du Conseil départemental du Cantal du vendredi 30 septembre 2022.
- Adoption du procès-verbal de la session du vendredi 24 juin 2022
- Convention de partenariat pour le développement des entreprises et des territoires avec l’agence régionale Auvergne-Rhône-Alpes Entreprises
- Convention de participation financière concernant le projet de construction du restaurant universitaire sur le site du campus universitaire Simone Veil
- Restructuration du collège Jules Ferry à Aurillac – Rapport annuel d’activité 2021 du bail emphytéotique administratif
- Station du Lioran – Délégation de service public pour l’exploitation des remontées mécaniques – Rapport du délégataire pour la saison 2020–2021
- Convention de partenariat relative à la signalisation d’animation touristique sur l’autoroute A75 (tronçon Cantal)
- Rapport annuel 2021 du contrat de partenariat public–privé pour la RD 926
- Rapport annuel 2021 du contrat de partenariat public–privé pour la RD 120
- Conventions relatives à la réalisation et au financement d’une mission de maîtrise d’œuvre urbaine et sociale (MOUS) pour l’accès au logement des personnes défavorisées pour l’année 2022
- Prorogation de l’aide exceptionnelle «carburant» en faveur des salariés des services d’aide et d’accompagnement à domicile intervenant auprès des personnes âgées ou en situation de handicap, bénéficiaires d’une prestation départementale
- Dotation complémentaire «qualité» allouée aux services d’aide et d’accompagnement à domicile
- Fonds Cantal Solidaire 2022–2024 – Opérations complémentaires
- Programmation 2022 du produit des amendes de police
- Contrat Sport Cantal 2022–2028
- Candidature FSE+ – Insertion professionnelle et inclusion sociale dans le Cantal 2022–2027
- Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage entre la commune de Chaudes-Aigues et le département du Cantal
- Règlement intérieur du conseil départemental du Cantal – Modification
- Mandats spéciaux
- Compte rendu à l’assemblée de l’exercice des attributions déléguées à son président
- Revalorisation du taux de vacation des médecins
- Convention-cadre de partenariat avec le CNFPT
- Prolongation des mesures exceptionnelles pour le fonctionnement des collèges
- Personnel départemental – Participation d’un agent du Département à une compétition européenne de chasse-neige
- Personnel départemental – Tableau des emplois permanents
- Dotation de fonctionnement des collèges publics 2023 – Complément de dotation de fonctionnement des collèges publics pour 2022
- Avis du Conseil départemental concernant le projet de modification simplifiée du PLUI de la CABA
- Répartition du Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2022
- Répartition du Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d’enregistrement 2022 pour la gestion 2021
- Rapport de la Chambre régionale des comptes
- Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
- Appel à projet lancé par la Région
Rubrique : Débattre
Publiée le 07/11/2022
