Retrouvez ici en intégralité les débats de la séance publique du Conseil départemental du Cantal du vendredi 31 mars 2023.

• Attente
• Introduction
• Pacte Régional pour le Cantal 2022–2027
• Appel à manifestation d’intérêt (AMI) de la région Auvergne‐Rhône‐Alpes – «Les itinéraires Saint‐Jacques‐de‐Compostelle en Auvergne‐Rhône‐Alpes» – Candidature de la Via Arverna Cantal – Convention de partenariat
• Participation à une production audiovisuelle sur le territoire cantalien
• Appel à projets de coopération Maramureș / Cantal 2023–2024
• Charte de partenariat entre la DSDEN du Cantal et le département du Cantal
• Syndicats Mixtes – Contributions 2023
• Fonds «Cantal Animation+»
• Délégation de service public pour l’exploitation de la ligne aérienne Aurillac–Paris – Choix du délégataire
• Rapport d’exécution 2022 de la convention d’appui à la lutte contre la pauvreté et d’accès à l’emploi signée avec l’État
• Centre départemental de l’enfance et de la famille (CDEF) – Modifications des modalités d’accueil de la Pouponnière
• Demande d’aide exceptionnelle Atelier et Chantier d’Insertion REACTIVE (Mauriac)
• Demande d’aide exceptionnelle Atelier et Chantier d’Insertion REAGIR (Riom‐ès‐Montagnes)
• Convention‐type avec les Ateliers et Chantiers d’Insertion du Cantal pour l’appel à projets «Renforcement de l’accompagnement socio‐professionnel au sein des ACI» et attribution des subventions
• Territoires et politiques contractuelles – Modifications des fiches des dispositifs Contrat Cantal Développement 2022–2027 et Fonds Cantal Innovation
• Fonds Cantal Villes 2022–2027 – Ville d’Aurillac
• Fonds Cantal Villes 2022–2027 – Ville d’Arpajon‐sur‐Cère
• Fonds Cantal Villes 2022–2027 – Ville de Mauriac
• Fonds Cantal Solidaire 2022–2024 – Annulation de présélection de projets et d’attribution de subventions
• Contrat Cantal Développement 2022–2027 – Communauté de Communes Saint‐Flour Communauté
• Contrat Cantal Développement 2022–2027 – Communauté de Communes Sumène‐Artense
• Contrat Cantal Développement 2022–2027 – Communauté de Communes Cère et Goul en Carladès
• Contrat Cantal Développement 2022–2027 – Hautes Terres Communauté – Modernisation des équipements de compétition de l’association Ski Club du Lioran
• Appel à projets 2023 – Citoyens européens
• Avenant au Contrat de progrès territorial des affluents de la Truyère 2019–2024
• Modifications des désignations de représentants au Conseil d’administration de Cantal Habitat
• Désignation d’un référent déontologue des élus locaux
• Mandats spéciaux
• Personnel départemental – Remboursement de frais de stationnement
• Personnel départemental – Tableau des emplois
• Compte rendu à l’assemblée des décisions prises par son président dans le cadre des marchés publics formalisés et des marchés publics à procédure adaptée
• Compte rendu à l’assemblée de l’exercice de la compétence d’ester en justice déléguée à son président
• Crédit‐bail immobilier entre le Conseil départemental du Cantal et la Fédération des Associations Laïques du Cantal – Chalet des Galinottes
• Compte rendu à l’assemblée de l’exercice des attributions déléguées à son président
• Annulation de créance au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement (CAUE) dans le cadre de la mise à disposition des locaux situés 12 rue Marie Maurel à Aurillac
• Fixation pour 2023 des droits d’enregistrement et taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d’immeubles et droits immobiliers
• Accompagnement exceptionnel des EHPAD en difficulté du département
• Pause
• Décision Modificative nº 1 – 2023
• Projet de charte pour le développement de la production d’énergie renouvelable dans le Cantal