Séance publique du Conseil départemental du Cantal du 15 novembre 2019
Durée : 230'
Retrouvez ici-même, en intégralité, les débats de la séance publique du Conseil départemental du Cantal du vendredi 15 novembre 2019.
- Introduction par le Président
- Avenant n° 2 à la convention d’aménagement du territoire scolaire cantalien
- Convention de partenariat pour le financement du déficit d’exploitation de la ligne aérienne Aurillac <=> Paris sur la période 2019-2023
- Convention d’objectifs et de moyens 2020-2022 – La Maison pour apprendre
- Avenant à la convention d’appui à la qualité de service conclue entre la CNSA et le Département
- Contrat Cantal Développement 2016-2021 – Avenant n° 1 au contrat signé avec la Communauté de communes de la Châtaigneraie cantalienne
- Rapport annuel sur la situation en matière de développement durable du département du Cantal
- Avis sur les projets de partenariat avec les agences de l’eau Adour-Garonne et Loire-Bretagne
- GIP Terana – Adhésion du département du Rhône
- Avenant 2019-1 à la convention de délégation pour l’organisation des transports non urbains et des transports scolaires
- Acquisition d’un bien immobilier sur la commune de Naucelles
- Désaffectation suivie du déclassement et vente d’un bien immobilier rue de Firminy à Aurillac
- Convention portant remboursement de frais au profit de l’IFCE pour l’entretien du site des haras d’Aurillac pour l’année 2020
- Avis pour le changement de nom de la commune de Coren en Coren-les-Eaux
- Redevance d’occupation du domaine public départemental non routier pour les années 2020, 2021 et 2022
- Convention d’adhésion au centre de gestion du Cantal pour assurer la fonction d’inspection en matière d’hygiène et sécurité
- Conventions de mise à disposition de personnels au profit du SDIS du cantal
- Participation à une production cinématographique sur le territoire cantalien
- Contrat de partenariat en vue du financement de la conception-construction et de l’exploitation-maintenance technique du contournement routier de la commune de Saint-Flour (RD 926) – Protocole d’accord
- Routes départementales – Vitesse maximale autorisée à 90 km/h sur les routes départementales du Cantal pour les sections situées hors agglomération et ne faisant pas l’objet d’instauration de limitation à 70, 50 ou 30 km/h
- Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité femmes-hommes au sein de la collectivité
- Décision modificative n°3
- Orientations budgétaires pour l’année 2020
Rubrique : Débattre
Publiée le 18/11/2019