Séance publique du Conseil départemental du Cantal du 18 septembre 2015.
Durée : 70'
Retrouvez ici-même, en intégralité, les débats de la séance publique du Conseil départemental du Cantal du 18 septembre 2015.
- Propos liminaires
- Actualisation du règlement de fonctionnement du CODERPA 15
- Règlement de la voirie départementale
- Actualisation de l’annexe 2 de la Convention de coordination des réseaux avec la CABA
- Dotation de fonctionnement des collèges publics - Prélèvements sur le budget restauration
- Protocole transactionnel - BEA Jules Ferry
- Agendas d’accessibilité programmée - Transports interurbains et établissements recevant du public
- Désignations de représentants du Conseil départemental
- Tableau des emplois permanents - Convention secrétariat commission de réforme et Comité médical Centre de Gestion du Cantal
- Avenant n° 1 à la délégation de service public pour la gestion et l’exploitation des remontées mécaniques du domaine skiable et des activités annexes de la station du Lioran
- Convention avec l’UGAP pour l’acquisition d’un tractopelle au moyen d’un marché subséquent sur le fondement de son accord-cadre ayant pour objet la réalisation d’opérations de financement en crédit-bail
- Motion centre hospitalier de Mauriac
Rubrique : Débattre
Publiée le 18/09/2015