Séance publique du Conseil départemental du Cantal du 21 septembre 2018
Durée : 140'
Retrouvez ici en intégralité la séance publique du Conseil départemental du Cantal du vendredi 21 septembre 2018.
- Dotation de fonctionnement des collèges publics 2019 – Prélèvements sur le budget restauration
- Numérique éducatif – Appel à projets «Collèges numériques et ruralité», convention avec la Caisse des dépôts et consignations
- Numérique éducatif – Projet de convention cadre relative à la maintenance informatique des collèges publics du Cantal entre le rectorat de l’académie de Clermont-Ferrand et le département du Cantal
- BEA Jules Ferry – Convention de mise à disposition pour l’implantation d’un poste de distribution publique constitutive de droits réels
- Projet d’avenant n° 1 à la délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du domaine skiable du Lioran
- Ligne aérienne Aurillac <=> Paris Orly – Lancement de la procédure de consultation pour la délégation de service public 2019-2023
- Plan hébergement/logement du Cantal (2018-2023) – 1er plan départemental d’action pour le logement et l’hébergement des personnes défavorisées (PHALHPD)
- Fonds Cantal solidaire 2016-2018 – Programmation des dossiers de l’année 2018 (2e vague)
- Convention-cadre pluriannuelle «Action cœur de ville» des communes d’Aurillac et d’Arpajon-sur-Cère
- Transformation de l’établissement public interdépartemental de la Dordogne (Epidor) en syndicat mixte – Approbation des statuts
- Avenant à la convention de délégation pour l’organisation des transports non urbains et des transports scolaires
- Convention constitutive du groupement de commandes pour la réfection des chaussées de la route départementale n° 679 entre les PR 82.728 et PR 82.886 (allée Georges Pompidou) et la voirie communale du cours Spy des Ternes et de la rue du Collège (devant l’école de la Présentation), commune de Saint-Flour
- Compte rendu à l’assemblée de l’exercice de la compétence d’ester en justice déléguée à son président
- Personnel départemental
- Répartition du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle (FDPTP) – Année 2018
- Répartition du fonds de péréquation départemental des taxes additionnelles aux droits d’enregistrement 2018 pour la gestion 2017
- Élections – CAO – CMAPA – COP DSP
- Désignation hôpital Mauriac
- Le développement de l’énergie éolienne dans le Cantal
Rubrique : Débattre
Publiée le 24/09/2018
