Séance publique du Conseil départemental du Cantal du 29 mars 2019.
Durée : 199'
Retrouvez ici, en intégralité, les débats de la séance publique du Conseil général du département du Cantal du vendredi 29 mars 2019.
- Introduction par le président
- Chéquier activités Pass Cantal – Saison 2019-2020
- Soutien aux projets d’ouverture internationale favorisant la construction de la citoyenneté des jeunes
- Licence de réutilisation lucrative d’informations publiques détenues par les archives départementales du Cantal en faveur de la société Filae
- Plan d’actions de reconquête démographique
- Adhésion 2019 à l’association Macéo et candidature du Conseil départemental à l’appel à projets «Territoire d’innovation»
- Convention de partenariat entre Pôle emploi et le conseil départemental du Cantal pour l’attractivité, le regain démographique, l’aide au recrutement et l’inclusion
- Schéma du tourisme 2019-2022
- Plan de financement d’une AMO pour un schéma directeur de revalorisation et redynamisation de la station du Lioran
- Lancement de l’appel à projets «Dynamisation du territoire par le développement des activités de loisirs»
- Programme prévisionnel des activités relevant des milieux aquatiques – Année 2019
- Renouvellement de la convention d’assistance technique dans le domaine de l’eau entre le département du Cantal et les collectivités éligibles du département
- Plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUI-H) de la Communauté d’agglomération du bassin d’Aurillac – Avis sur le projet arrêté
- CyberCantal Télémedecine et CyberCantal Télémedecine Mobilité – Rapport d’évaluation
- Attribution de mandats spéciaux
- Désignation de représentants
- Compte rendu à l’assemblée de l’exercice de la compétence d’ester en justice déléguée à son président
- Personnel départemental – Tableau des emplois permanents
- Information – Compte rendu des contrats conclus par le président du Conseil départemental en vertu de délégations
- Création d’un budget annexe pour la conférence des financeurs
- Convention de service comptable et financier 2019-2021
- Fixation pour 2019 des droits d’enregistrement et taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d’immeubles et droits immobiliers
- Fixation du taux de foncier bâti pour 2019
- Information sur l’utilisation des dépenses imprévues sur le budget départemental 2018
- Décision modificative n° 1 pour l’exercice
Rubrique : Débattre
Publiée le 01/04/2019
