Séance publique du Conseil départemental du Cantal du 13 novembre 2015
Durée : 225'
Retrouvez ici-même et en intégralité les débats de la séance publique du Conseil départemental du Cantal du 13 novembre 2015 consacrée aux orientations budgétaires.
- Approbation du contrat de ville 2015-2020 du bassin d’Aurillac au titre de la politique de la ville
- Présentation du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l’inclusion sociale du Cantal
- Convention multipartenariale relative à la version 2 de la Centrale de mobilité régionale Auvergne Mobilité
- Convention de délégation de compétence accordée à la Communauté de Communes du Cézallier pour l’organisation d’un service de navettes à destination des élèves de la section sportive du collège d’Allanche
- Convention de délégation de compétence pour l’organisation d’un service de transport public à destination des élèves du primaire de la Commune de Riom-ès-Montagnes
- Renouvellement de la convention de délégation de compétence accordée à la Commune de Laveissière pour l’organisation d’un service régulier de transport de personnes pour la desserte de la station du Super Lioran
- Chéquier activités du Pass’ Cantal
- Avenant n° 2 au schéma de développement culturel 2011-2015
- Aide exceptionnelle à l’entreprise AURIPLAST
- Aide exceptionnelle en faveur des agriculteurs victimes de la sécheresse
- Aide exceptionnelle en faveur du Centre national de formation au Très Haut Débit de la CCIT du Cantal
- Bilan 2015 des actions de développement durable portées par le Conseil départemental du Cantal
- Programmes d’interventions en faveur des territoires
- Schéma d’amélioration de l’accessibilité des services au public
- Projet de vente en faveur de la Communauté de Communes du Cézallier d’un local au sein du Centre Routier Départemental de Condat
- Vente d’un bien immobilier sis rue de l’Olmet à Aurillac
- Attribution d’un mandat spécial
- Personnel départemental – Création d’un poste d’assistant de groupe politique
- Compte-rendu à l’assemblée de l’exercice de la compétence d’ester en justice déléguée à son Président
- Décision modificative n° 2
- Orientations budgétaires pour l’année 2016
Rubrique : Débattre
Publiée le 17/11/2015
