Séance publique du Conseil départemental du Cantal du 17 septembre 2021 (après-midi)
Durée : 235'
Retrouvez ici en intégralité les débats de la séance publique du Conseil départemental du Cantal du 17 septembre 2021 (après-midi).
- Intervention de M. le Préfet / Questions-réponses
- Programmation 2021 des crédits amendes de police
- Fonds Cantal solidaire 2016-2018 – Redéploiement d’aides
- Fonds Cantal solidaire 2019-2021 – Programmation des dossiers de l’année 2021 (2e vague)
- Fonds Cantal innovation – Appel à projets «Dynamisation et revitalisation des centres-bourgs et cœurs de ville» 2021 – Redéploiement d’aides
- Appel à projets «Dynamisation des pratiques sportives associatives» 2019 – Redéploiement de l’aide attribuée au golf de Mauriac
- Convention cadre triennale 2021-2024 entre le Conseil départemental du Cantal et l’association Unis-Cité Auvergne-Rhône-Alpes
- Contrat territorial du Haut-Allier 2021-2023
- Renouvellement de la convention d’assistance technique dans le domaine de l’eau entre le département du Cantal et les collectivités éligibles du département
- Valorisation des circuits courts et des productions locales dans la restauration collective
- Lancement d’une consultation pour une mission d’accompagnement pour l’élaboration d’un diagnostic, d’une stratégie d’attractivité partages pour le Cantal
- Conventions de mise à disposition de personnels au profit du SDIS du Cantal
- Création d’un poste non permanent – Contrat de projet catégorie B (article 3 II) / Personnel départemental – Tableau des emplois permanents
- Restructuration du collège Jules Ferry à Aurillac – Bail emphytéotique administratif (BEA) – Rapport annuel d’activité 2020
- Contrat de partenariat RD 120 – Rapport annuel d’activité 2020
- Contrat de partenariat RD 926 – Rapport annuel 2020
- Syndicats mixtes partenaires – Éléments d’activité de l’année 2020
- Tarifs des remontées mécaniques pour la station du Lioran saison 2021-2022
- SAEM Lioran – Exonérations sur les redevances d’occupation des terrains et des frais de contrôle ainsi que sur la contribution aux services annexes
- Pilotage et gestion des subventions globales Fonds social européen plus (FSE+) 2021-2027
- Répartition du fonds départemental de la perpétuation des taxes additionnelles aux droits d’enregistrement 2021 pour la gestion 2020
- Répartition du fonds départemental de perpétuation de la taxe professionnelle 2021
Rubrique : Débattre
Publiée le 13/10/2021
