Séance publique du Conseil départemental du Cantal du 18 décembre 2020
Durée : 214'
Retrouvez ici en intégralité les débats de la séance publique du Conseil départemental du Cantal du 18 décembre 2020 (matin).
- Bâtiments départementaux
- Pôle routier de Saint-Flour
- Désignation de représentants au conseil d’administration de l’EHPAD de Saint-Illide
- Proposition de transaction pénale – Route départementale n° 13 Saint-Rémy-de-Chaudes-Aigues
- Compte rendu à l’assemblée de l’exercice de la compétence d’ester en justice déléguée à son président
- Élargissement du périmètre de Terana (Nièvre – SCOP Iddre)
- Contrat de partenariat en vue du financement de la conception-construction et de l’exploitation-maintenance technique du contournement routier de la commune de Saint-Flour (RD 926) – Protocole d’accord n° 2
- Convention constitutive du groupement de commandes en vue de la passation d’un ou plusieurs marchés entre le département et les collèges du Cantal
- Marchés publics formalisés
- Marchés à procédure adaptée
- Rapports des conseillers départementaux siégeant aux conseils d’administration des SEML
- Renouvellement de la convention avec l’association du personnel du Conseil départemental du Cantal (APCD 15)
- Convention relative à la mutualisation du délégué à la protection des données avec la maison départementale des personnes handicapées
- Mesures exceptionnelles dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire (COVID) – Collèges
- Création de postes non permanents – Contrat de projet catégorie A (article 3 II)
- Tableau des emplois permanents – Occupation d’un emploi public par un agent contractuel
- Personnel départemental – Tableau des emplois permanents
- Budget primitif 2021
Rubrique : Débattre
Publiée le 18/12/2020
