Séance publique du Conseil départemental du Cantal du 26 mars 2021
Durée : 199'
Retrouvez ici les débats de la séance publique du Conseil départemental du Cantal du vendredi 26 mars 2021.
- Introduction par le président
- Rapport d’activité des services du département pour 2020
- Adoption du pacte territorial d’insertion et d’emploi 2021-2025
- Dispositif de soutien à la mobilité des aides à domicile intervenant auprès de personnes âgées ou en situation de handicap du Cantal, créé par le département au profit des services d’aide et d’accompagnement à domicile
- Numérique éducatif – Avenant au schéma départemental du numérique éducatif
- Enseignement supérieur – Départementalisation du dispositif «Campus connecté»
- Avenant au Schéma départemental d’action culturelle (SDAC 2017-2021) et au Schéma départemental de développement des enseignements et des pratiques artistiques (SDDEPA 2016-2021)
- Agriculture – Fiche action – Équipements connectés et innovants des élevages cantaliens
- Candidature à l’appel à projets 2020-2021 du programme national pour l’alimentation – Projets alimentaires territoriaux
- Fonds Cantal solidaire 2019-2021 – Programmation des dossiers de l’année 2021 (1ère vague)
- Fonds Cantal solidaire 2019-2021 – Modification d’affectation de subventions en faveur des communes de Lorcières et Lugarde
- Fonds Cantal solidaire 2019-2021 – Attribution d’une aide exceptionnelle à la commune de Vic-sur-Cère
- Fonds Cantal innovation – Appel à projets «Dynamisation et revitalisation des centres-bourgs et cœurs de villes» – 2e vague – Lauréats
- Programme «Petites villes de demain» – Convention de partenariat opérationnel pour la mise en œuvre des contributions de la Banque des territoires
- Aide départementale exceptionnelle pour le déneigement de la voirie communale – Hiver 2020-2021
- Candidature à l’appel à manifestation d’intérêt «Les Fabriques de territoires» – Fabrique CyberCantal
- Évolution des dispositifs techniques et financiers du schéma départemental de gestion et de valorisation des milieux aquatiques
- Désignation d’un représentant au conseil d’administration de l’EHPAD Sainte Élisabeth de Chaudes-Aigues
- Compte rendu à l’assemblée de l’exercice des attributions déléguées à son président
- Compte rendu à l’assemblée de l’exercice de la compétence d’ester en justice déléguée à son président
- Dématérialisation de la transmission des actes du Conseil départemental – Désignation du mandataire de certification et du responsable de la télétransmission
- Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens entre le département et Cantal Habitat – Office public de l’habitat du Cantal
- Regroupement des organismes de logement social de la Creuse, de la Haute-Loire et de Cantal Habitat
- Personnel départemental – Tableau des emplois permanents
- Création d’un poste non permanent – Contrat de projet catégorie C (article 3 II de la loi 84-53)
- Convention d’adhésion au service de médecine préventive
- Vacation – Pôle cheval
- Fixation pour 2021 des droits d’enregistrement et taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d’immeubles et droits immobiliers
Rubrique : Débattre
Publiée le 26/03/2021