Séance publique du Conseil départemental du Cantal du 27 septembre 2019
Durée : 164'
- Introduction par le président et minute de silence en hommage à Roland Cornet et Jacques Chirac
- Dotation de fonctionnement des collèges publics 2020 – Prélèvements sur le budget restauration
- Chéquier activités Pass Cantal
- Contrat sport Cantal – Dotations aux sportifs et aux bénévoles
- Convention 2019 de financement et d’objectifs relative à la mobilisation d’une plate-forme d’interprétariat dans le cadre des suivis de droit commun mis en œuvre par les services du pôle de la solidarité du Conseil départemental du Cantal et l’association Aurore au titre de l’action Agir 15
- Convention partenariale d’objectifs et de moyens liant l’État, le Conseil départemental et la Fédération des centres sociaux du Cantal pour la coordination et la mise en œuvre du schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage
- Convention d’objectifs entre le Conseil départemental et la Fédération des centres sociaux du Cantal 2020-2021
- Programmation 2019 des crédits amendes de police
- Fonds Cantal solidaire 2019-2021 – Programmation des dossiers de l’année 2019
- Contrat Cantal développement 2016-2021 – Avenant n° 1 au contrat signé avec la communauté d’agglomération du Bassin d’Aurillac
- Appel à projets «Dynamisation du territoire par le développement des activités de loisirs», volet «Dynamisation des pratiques sportives associatives» – Lauréat
- Fonds Cantal innovation – Appel à projets «Dynamisation et revitalisation des centres-bourgs et des cœurs de villes» – Lauréats AMI
- Plan local d’urbanisme intercommunal de la communauté de communes Cère et Goul en Carladès – Avis sur le projet arrêté
- Plan local d’urbanisme intercommunal de la communauté de communes Entre 2 Lacs – Avis sur le projet arrêté
- Contrat de progrès territorial des affluents de la Truyère 2019-2024
- Projet de classement des gorges et vallées ennoyées de la Truyère Garabit-Grandval – Avis sur le projet de classement du site et le périmètre proposé
- Avenant 2018-2 à la convention de délégation pour l’organisation des transports non urbains et des transports scolaires
- Avenant de fin anticipée de la convention de délégation pour l’organisation des transports non urbains et des transports scolaires
- Compte rendu à l’assemblée de l’exercice de la compétence d’ester en justice déléguée à son président
- Participations aux productions cinématographiques sur le territoire cantalien
- Personnel départemental – Apprentissage – Service civique
- Convention d’adhésion à la centrale d’achat régionale – Modification de l’annexe
- Avenant à la convention d’apport en compte courant d’associés pour la SAEM Caleden
- Décision modificative n° 2
- Instauration au 01/01/2020 de la taxe additionnelle à la taxe de séjour
- Répartition du Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle (FDPTP) – Année 2019
- Répartition du Fonds de péréquation départemental des taxes additionnelles aux droits d’enregistrement 2019 pour la gestion 2018
Rubrique : Débattre
Publiée le 29/09/2019