Conseil général du Cantal : séance du 28 février 2014.
Durée : 160'
Retrouvez ici en intégralité les débats de la séance du Conseil général du Cantal du vendredi 28 février 2014.
- Mot d’introduction du Président (révision de la carte cantonale et enquête Opinion Way)
- Renouvellement des conventions de délégations de compétence Transport à la demande avec les communautés de communes du Cézallier, du Pays de Maurs, du Pays de Massiac et du Pays de Pierrefort-Neuvéglise
- Contrat de partenariat RD 120 - Demandes d’autorisation de défrichement
- Schéma départemental de développement des enseignements et des pratiques artistiques: précisions sur les conditions d’éligibilité
- Convention constitutive du groupement de commande en vue du lancement d’études pour le schéma de cohérence pour le numérique éducatif et l’équité des territoires d’Auvergne (SCONEETA)
- Plan d’action pour une collectivité numérique
- Avenant n° 1 à la convention de mutualisation de services entre C.I.T. et le Conseil général
- Acquisition de deux parcelles sur la commune de Ruynes-en-Margeride pour le Centre Routier Départemental
- Restructuration du collège Jules Ferry - Indemnités des candidats
- Tableau des emplois permanents
- Délégation octroyée à Monsieur le Président pour intenter un recours en annulation devant le Conseil d’État du décret relatif à la révision de la carte cantonale du Département du Cantal
- Présentation des résultats de l’étude réalisée par OPINION WAY auprès des Cantaliens
- Suspension de séance
- Marchés publics - Recensement des marchés conclus en 2013
- Station du Lioran - Autorisation de défrichement pour le nouveau télésiège du Baguet - Compte-rendu à l’Assemblée de l’exercice de la compétence d’ester en justice déléguée à son Président
- Information - Compte-rendu des contrats conclus par le Président du Conseil général en vertu de délégations
- Fixation des droits d’enregistrement et taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d’immeubles et droits immobiliers - Fixation du taux de foncier bâti pour 2014
Rubrique : Débattre
Publiée le 01/03/2014
