Séance du Conseil municipal de la Ville d'Aurillac du 15 décembre 2016.
Durée : 203'
Retrouvez ici en intégralité les débats du Conseil municipal de la ville d'Aurillac du vendredi 16 décembre 2016.
- Îlot des frères Charmes – Promesse unilatérale de vente
- Demande de subvention FEDER pour le projet de l’îlot des frères Charmes
- Convention avec la Société protectrice des animaux du Cantal (SPA 15) pour la garde des animaux errants capturés sur le territoire de la commune d’Aurillac
- Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2017
- Rapport d’activités 2015 – Société anonyme coopérative d’intérêt collectif pour l’accession à la propriété (SACICAP) Sud Massif Central
- Rapports d’activités 2015 – Société publique locale Aurillac Développement, SEBA 15, STABUS, Interrégionale Polygone + Rapport annuel de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées
- Budget principal – Exercice 2016 – Décision modificative n° 3
- Acomptes sur subventions à différents organismes
- Assujettissement à la taxe sur la valeur ajoutée du marché couvert
- Demande de subvention LEADER pour la coordination TAP 2016-2017
- Aides économiques aux entreprises – Subventions aux commerçants et artisans – Attribution autorisation
- Protection au titre des Monuments historiques d’un objet mobilier de l’abbatiale Saint-Géraud
- Convention entre la commune d’Aurillac et l’association Love Mi Tendeur
- Convention d’objectifs et de mission d’intérêt général entre la commune d’Aurillac et les centres sociaux associatifs d’Aurillac
- Convention ville d’Aurillac / Caisse d’allocations familiales du Cantal / SIVU de la vallée de la Jordanne pour la prestation enfance, jeunesse
- Renouvellement du partenariat avec le Stade aurillacois Cantal Auvergne (saison sportive 2016/2017)
Rubrique : Débattre
Publiée le 16/12/2016
