Séance publique du Conseil départemental du Cantal du 28 juin 2019
Durée : 121'
Retrouvez ici-même, en intégralité, les débats de la séance publique du Conseil départemental du Cantal du vendredi 28 juin 2019.
- Stratégie de développement des usages et des services numériques
- Fonds «Cantal solidaire» 2019-2021 – Pré-sélections des opérations
- Information sur les modalités d’organisation du label «Villes et villages fleuris»
- Programmation 2019 fonds «Cantal animation +»
- Réseau départemental des espaces naturels sensibles
- Terana – Modification de la convention constitutive
- Désaffectation suivie du déclassement du domaine public de l’ensemble immobilier sis 10 place du Champ de Foire à Aurillac en vue d’une cession
- Avis sur le projet d’évolution de la carte cantonale
- Désignation de représentants
- Tableau des effectifs – Plan de formation – Indemnités frais de déplacement – Convention cadre de partenariat CNFPT
- Conventions de mise à disposition de personnels de l’État
- Changement de dénomination de l’OPH du Cantal
- Cession de parts sociales de la SEAU
- Dotation de soutien à l’investissement des départements 2019 (DSID)
- Admission en non valeur et restes à recouvrer
- Compte de gestion 2018
- Compte administratif 2018
- Affectation du résultat 2018
- Budget supplémentaire 2019
- Motion en opposition au projet de réorganisation des services de la DGFIP dans le département
Rubrique : Débattre
Publiée le 28/06/2019