Séance publique du Conseil départemental du Cantal du vendredi 29 septembre 2017.
Durée : 200'
Retrouvez ici-même, en intégralité, les débats de la séance publique du Conseil départemental du Cantal du vendredi 29 septembre 2017.
- Introduction par le président
- Dotation de fonctionnement des collèges publics 2018 – Prélèvements sur le budget restauration
- Actualisation du projet de station du Lioran
- Prorogation du programme départemental d’insertion 2014-2017 jusqu’en 2020
- Nouveau programme d’intérêt général «Solidarités» pour l’amélioration des logements et la lutte contre la précarité énergétique
- Attribution de subventions au titre de la Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie et fixation du montant du forfait autonomie attribué à la résidence de l’Auzelaire a Mauriac
- Contrat Cantal Développement 2016-2021
- Contrat Cantal Développement 2016-2021 – Engagement de l’opération portée par la communauté de communes Saint-Flour Communauté – Développement de l’offre autour du VTT/cyclo et de l’éco-mobilité en lien avec la grande traversée du Massif central
- Contrat Cantal Développement 2016-2021 – Engagement de l’opération portée par la communauté de communes Hautes-Terres Communauté – Développement de l’offre autour du VTT/cyclo et de l’éco-mobilité en lien avec la grande traversée du Massif central
- Fonds Cantal Solidaire 2016-2018 – Programmation des dossiers de l’année 2017 (2e vague)
- Approbation de la charte du Parc naturel régional de l’Aubrac et adhésion au futur syndicat mixte d’aménagement et de gestion
- Choix de l’appellation du campus universitaire d’Aurillac
- Acquisition de terrain à Vic-sur-Cère pour l’aménagement d’une aire de stockage pour le centre routier départemental
- Désignation des représentants du Conseil départemental
- Garantie d’emprunt présentée par la SAEM Super Lioran Développement – 625 000 € – Télésiège de la Combe
- Délégation à la commission permanente
- Délégation consentie par le Conseil départemental à son président pour ester en justice
- Délégation de pouvoirs au président du Conseil départemental en matière d’emprunts, de trésorerie et d’instruments de couverture
- Délégations générales du Conseil départemental au président
- Délégation du Conseil départemental au président pour la gestion des marchés publics à procédure adaptée (MAPA)
- Rédaction des actes authentiques en la forme administrative soumis a publicité foncière
- Indemnités de fonction des conseillers départementaux
- Tableau des effectifs – Convention CNFPT
- Personnel départemental – Plan de formation 2017-2019
- Renouvellement de la convention avec l’Association du personnel du Conseil départemental du Cantal (APCD 15)
- Rapports des conseillers départementaux siégeant aux conseils d’administration de SEML
- Rapport de la Chambre régionale des comptes sur la gestion du Comité régional de développement touristique d’Auvergne
- Nouvelle convention entre le Conseil départemental et Électricité de France – Énergie réservée – Évolution réglementaire de la compensation financière
- Répartition du Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle (FDPTP) – Année 2017
- Répartition du Fonds de péréquation départemental des taxes additionnelles aux droits d’enregistrement 2017 pour la gestion 2016
- Motion sur le maintien du guichet de la gare de Saint-Flour
Rubrique : Débattre
Publiée le 29/09/2017